Organisation des douanes maliennes : un vaste maillage du territoire

L’adoption en 1995 de nouveaux textes organiques a entraîné des réformes importantes au sein de l’organisation de la douane malienne. Au niveau des subdivisions régionales, on assista à la création des directions régionales ainsi qu’à la suppression des subdivisions. Dans le cadre de la modernisation le service des douanes a bénéficié de la construction des services centraux de la direction générale des douanes de Bamako, de la direction des enquêtes douanières, des bureaux principaux et des bureaux secondaires dans différentes localités du Mali.

 

La douane  est une administration de régulation des séchages, chargée de faciliter et de sécuriser le flux de marchandises. Elle s’adapte en permanence aux évolutions du commerce et au transport des marchandises pour jouer pleinement son rôle de régulation économique au service des entreprises et, au-delà de l’ensemble de la collectivité nationale.

Elle est d’abord une administration capable d’optimiser l’exploitation des informations dont elle dispose, grâce à un fonctionnement en réseau sur l’ensemble de ses fonctions de contrôle associées à des bases de données puissantes et une connaissance préalable des opérateurs économiques Ainsi, l’administration des douanes au Mali a subi des mutations au fil du temps pour dynamiser ses performances. Aussi, les douanes maliennes sont constituées d’une direction générale, de directions régionales, des services spécialisés ou bureaux spécialisés, les services extérieurs.

La direction générale est un organe de conception et d’étude. Elle dirige, coordonne, anime et contrôle l’activité du service, et est dirigé par un directeur général nommé par décret pris en conseil des ministres sur proposition du ministre de l’Economie et des Finances. Le directeur général des douanes est assisté et secondé d’un directeur général adjoint qui le remplace de plein droit en cas de vacance, d’absence ou d’empêchement.

Le directeur général adjoint est nommé par arrêté du ministre chargé des Douanes. L’arrêté de nomination fixe également ses attributions spécifiques.

La direction générale des douanes comprend en staff : le Bureau de contrôle interne (BCI), le Centre informatique et statistique, le Centre de formation et de perfectionnement et le Centre de formation et de perfectionnement.

Le Bureau du contrôle interne (BCI) est chargé, entre autres, de contrôler les services de la douane, analyser les rapports d’activités des structures ; formuler toutes propositions visant à améliorer l’organisation et le rendement du service… Quant au Centre de formation et de perfectionnement, il est chargé, en rapport avec les structures compétentes, d’identifier les besoins en formation et perfectionnement des agents ; programmer les stages et formations des agents des douanes. Le Bureau études, appui et communication est chargé d’assister le directeur général des douanes en matière d’étude et de conception ; apporter un appui conseil aux structures de la douane pour l’atteinte des objectifs de performance ; tenir et exploiter la boite à suggestions du service.

A côté de services en staff, il y a les services en ligne composés de directions. Elles sont au nombre de sept : la direction de l’informatique et de la statistique ; la direction de l’administration des ressources humaines, des finances et du matériel (en rapport avec la direction des finances et du matériel de la direction des ressources humaines du ministère chargé des Douanes) ; la direction de la règlementation du contentieux et des relations internationales ; la direction des recettes, de la planification et des programmes de vérification, la direction du contrôle après dédouanement, la direction de la facilitation et du partenariat avec les entreprises, la direction du renseignement et des enquêtes douanières.

Au sein de l’administration douanière il existe aussi les services régionaux ou direction régionales : crées par décret n 95/063/P-RM du 15 février 1995, les directions régionales constituent des organes de coordination, de contrôle déconcentré de la direction générale des douanes qu’elles représentent. Elles relèvent techniquement de la direction générale. Il existe une direction régionale au chef-lieu de chaque région. Chaque direction comporte des services de bureaux et service de brigande. L’article 4 du même décret stipule également qu’il est créé au niveau subrégional : des bureaux de douanes, des brigades de douanes, des postes de douanes.

Pour mieux réussir ses missions fiscales, économiques et de lutte contre la fraude, la douane dispose aussi de bureaux spécialisés. Les services spécialisés sont des bureaux spécialisés à compétence afférentes à certains produits ou à certaines opérations douanières. Ces bureaux sont implantés à Bamako en raison de leur caractère spécifique. Ils sont au nombre de six : le Guichet unique pour le Bureau des exonérations douanières et des Maliens de l’extérieur ; le Bureau des régimes économiques (BRE), le Bureau des produits pétroliers (BPP), le Bureau de contrôle du transit (BCT) Bureau des exonérations douanières et des Maliens de l’extérieur, le Bureau de Sadiola.

La douane malienne est aussi présente à l’extérieur, notamment au Port d’Abidjan, et de Dakar. Elle est en rapport avec les administrations douanières des pays d’accueil, elle veille à la régularité des opérations ayant trait à la conduite en douane des marchandises à destination du Mali. Ils sont fermés à toutes les opérations de dédouanement de marchandises. Ses services extérieurs sont constitués d’une section manifeste et transbordement, une section des acquis à caution, une section brigade, un secrétariat..

La Rédaction

Source: Aujourd’hui 

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